MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site SEANCE est édité par la société SEANCE SASU, dont les informations légales sont les suivantes :

Nom de l'entreprise : SEANCE
Forme juridique : SASU
Capital social : 1000€
Siège social : 142 Boulevard Masséna, 75013 Paris, France
Numéro d’immatriculation au RCS : 98112206200012
Numéro de TVA intracommunautaire : FR41981122062
Directeur de la publication : Nelson Marques
Contact : Contact@enter-seance.com

2. Hébergement du site

Le site SEANCE est hébergé par Squarespace, Inc., dont le siège social est situé à :
Squarespace, Inc.
Adresse : 225 Varick Street, 12th Floor, New York, NY 10014, États-Unis.
Téléphone : +1 646-580-3456.
Le domaine est enregistré via Google Domains, un service de Google LLC.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site SEANCE (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques, et sont la propriété exclusive de la société SEANCE SASU ou de ses partenaires.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces contenus, même partielle, est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de SEANCE SASU.
Les logos, isotypes, slogans, modèles ainsi que le concept du programme de fidélité et la connectivité des produits sont déposés et protégés auprès de l'INPI.

4. Collecte des données personnelles

La société SEANCE SASU s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site SEANCE, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi informatique et libertés. (voir politique de confidentialités)
Pour toute question ou exercice de vos droits concernant vos données personnelles, vous pouvez nous contacter par email via contact@enter-seance.com.

5. Utilisation des cookies

Le site SEANCE utilise des cookies à des fins analytiques et publicitaires. Lors de votre première visite sur le site, vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies non essentiels.

6. Conditions générales de vente (CGV)

Les conditions générales de vente (CGV) applicables aux produits et services proposés par SEANCE sont disponibles en français et en anglais, et pourront être adaptés en espagnol ou en Portugais en cas par cas.
Les CGV décrivent les modalités de paiement, de livraison, de rétractation, et de retour des produits.

7. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Paris.

8. Contact

Pour toute question ou réclamation relative à l'utilisation du site SEANCE, vous pouvez nous contacter par email à l’adresse suivante : Contact@enter-seance.com.